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Régions Info

Pour passation illégale de marché : 3 ans de prison requis contre le maire d’El Braya

Cité à comparaitre devant le parquet à Aïn El Türck, le maire de la commune d’El Braya, B.Abdelkader s’est vu prononcer 03 ans de prison ferme assortie d’une amende de 30000 dinars à son encontre par le ministère public. L’audience qui a duré tard dans l’après midi d’avant-hier, en raison de l’interruption de la séance suite à un malaise du mis en cause, a vu le passage de 12 témoins à la barre, dont l’épouse du maire, jugé pour le grief de passation illégale de marché public. L’affaire remonte au mois de juillet 2012, lorsque le maire a attribué de gré à gré un marché public d’un montant de 800 millions de centimes, à un entrepreneur pour des travaux d‘assainissement. L’enquête ouverte à cette effet par la BEF de la gendarmerie, relèvera une infraction au code du marché, qui stipule que le gré à gré, ne peut excéder les 400 millions de centimes. L’avocate du mis en cause avait trouvé de la peine à convaincre la cour de la justesse de la décision de son client. Pris de malaise, le maire tentera après pause, d’expliquer son acte en soutenant qu’il avait cédé à la pression de la population en raison d’un problème de mélange de l’eau potable avec celui des eaux usées, et qu’il fallait résoudre en urgence cette question. Ni le juge, ni le représentant du Ministère public n’entendront ça de la même oreille, pour rappeler au prévenu, que cela n’empêchait pas d’appliquer les procédures relatives au code des marchés telles que définies par la Loi. L’affaire a été mise en délibéré pour le 26 février prochain.

«Une Capitale sans drogue» : Pour qui la campagne, SVP ?

Il se trouve toujours des plaisantins pour placer des remarques, parfois pertinentes, faut le reconnaître, comme par exemple sur celui de l’appel lancé par des associations en vue de mener une campagne sous le slogan «une capitale sans drogue ». Le projet en lui-même, est bien beau, il est même tentant comme dirait l’autre, mais, se demandent-ils, « Qui est visé par cette campagne : les fumeurs ou les revendeurs ? Les deux à la fois ? Ou bien, ni l’un, ni l’autre, mais ceux qui ne fument pas encore et qui seraient un jour, tentés de le faire ? Sinon, les barons, les gros commanditaires ?». Un bouillonnement de questions qui taraude mille et un esprits embués par la fumée de chicha, et qui risque même de provoquer les ricanements. Et ce, pour la simple cause, qu’au regard des quantités de drogue qui circulent dans notre pays, il faudra plus d’une campagne pour arriver à bout du fléau, si l’on peut désormais l’appeler ainsi. N’allons pas chercher combien, sont-ils de citoyens à consommer du cannabis ou une autre drogue, suffisons-nous des saisies, pour constater que le phénomène est « phénoménal » pour faire dans le pléonasme. Et à défaut d’une étude sérieuse sur la gravité de la situation, car l’on est encore au stade du constat et je dirai même de l’hébétement comme si l’on découvrait ça pour la première fois, le mal s’enracine de plus en plus, au risque de devenir irréversible. A eux seuls, les services de la Sûreté de wilaya d’Oran ont saisi plus de 21 quintaux de kif traité depuis début 2016 à Oran. Si l’on additionne ceux saisis par la gendarmerie nationale, et que l’on multiplie par le nombre de wilayas, on trouvera que le marché de la drogue rivalise avec celui du pain et de la pomme de terre. La société respire la drogue, vit avec, dort et se lève avec. Il faudra peut-être dès maintenant anticiper sur le phénomène, qui devient un phénomène sociétal, en cherchant des solutions plus appropriées, en commençant par une vraie campagne contre les narcotrafiquants comme du temps de la prohibition de l’alcool aux USA, ou encore comme ce qui se fait dans les favelas du Brésil, avec la mise en place de brigades super équipées et ayant la carte blanche pour opérer en tout moment et là où il faut. C’est sûr que quand ils vont savoir qu’il y a une sympathique campagne intitulée « une capitale sans drogue», les narcotrafiquants vont rire jusqu’aux dents et vont penser que nous sommes une bande de naïfs. Jetez à leurs trousses des milliers d’Eliott Ness, là, ils vont bien mouiller….

Non-respect du code de la route : Un sport national !

L’appel au durcissement des lois sanctionnant les infractions au code de la route, ne parait pas faire de l’effet sur les conducteurs automobiles, qui continuent à piloter dangereusement leurs engins, et dont ils perdent, dans la plupart des cas, le contrôle et la maitrise. Aujourd’hui, on ne parle plus du nombre d’accidents, car ils sont effarants, mais de leur singularité et surtout de leur dangerosité. Un accident de la circulation reste toujours dangereux, mais il devient encore plus dramatique par rapport aux dommages collatéraux qu’il cause aux individus innocents surpris par un chauffard, à la caisse des assurances et au budget des Transports. Selon un ancien ministre, les dépenses liées aux accidents de la route en Algérie, représentent une fois et demie, le budget du Ministère des Transports ! Une tragédie, sur le double plan, humain et financier. Quant aux handicaps causés aux personnes, victimes des comportements irresponsables et schizophrènes de chauffards, sont lourds de conséquences pour les familles et la société. Un élément actif qui devient du jour au lendemain inactif, est un poids social, qui a son impact direct sur le trésor public et les budgets familiaux, sans parler du préjudice moral, irréversible. A priori, les campagnes de sensibilisation menées auprès des populations par les différents corps de sécurité et les associations, ne semblent pas avoir beaucoup d’influence sur une grande partie des conducteurs, notamment jeunes, conduisant des voitures neuves et nerveuses, difficilement maîtrisables. Mais c’est surtout cette euphorie générale générée par l'hystérie collective, qui rend inconscients ces chauffards, encouragés par un certain laxisme, faut-il le rappeler. Le conditionnement au respect des lois, est certes tributaire du niveau d’instruction, mais s’il est dénudé de sa forme coercitive, l’action est vouée à l’échec. Et c’est justement l’échec de cette action, qui fait que le non-respect du code la route, est devenu un sport national, avec tous ses revers tragiques.

Le maire d’El Braya sera jugé devant le tribunal d’Aïn El Türck : Le procès reporté au 12 février

Cité à comparaitre mercredi devant le tribunal correctionnel d’Aïn El Türck, le maire de la commune d’El Braya, Mr Benamara Abdelkader, a vu son procès ajourné au 12 février prochain, en raison de l’absence au procès d’un représentant de la Direction Générale de la Réglementation, la DRAG, de la wilaya d’Oran. Le mis en cause, devait répondre du chef d’inculpation de passation de marché contraire à la réglementation en vigueur et non respect du code des marchés. Selon le rapport de l’enquête diligentée par les services économiques de la gendarmerie, Mr Benamara aurait accordé en 2016, un projet d’assainissement d’eaux usées d’un montant de 800 millions de centimes à une entreprise, et ce sans respect des procédures d’usage. D’autre part, l’enquête a été enclenchée suite à une lettre anonyme, apparemment rédigée par des élus de son assemblée, faisant état de dépassement dans l’application du code des marchés. Il ya lieu de savoir, que conformément aux dispositions en vigueur, le maire d’El Braya, est jugé hors de sa compétence territoriale.

Guerre déclarée entre l’APC d’Aïn El Türck et la Trésorerie communale : Les salaires des employés communaux non encore établis

La hache de guerre est désormais déterrée entre les deux frères ennemis, l’APC d’Aïn El Türck et la Trésorerie communale, qui repartent dans un conflit byzantin, et dans lequel, seuls les employés et les salariés communaux, et à un degré moindre, les entreprises partenaires de l’APC, sont pris en otage, jusqu’à risquer de ne pas pouvoir toucher leur salaire du mois en cours. Pour preuve, à l’heure où nous mettons sous presse, les états de paie ne sont pas établis, et aucun compromis n’est trouvé entre les parties en conflit pour débloquer la situation. Il est inutile de citer l’état d’effervescence qui sévit un peu partout, notamment chez les travailleurs de la commune, qui attendaient patiemment leurs émoluments du mois. Il faut aussi rappeler que ce conflit latent végète depuis des mois, et s’il repart de plus belle, c’est parce que les voies de communication ont été rompues, chaque partie se cantonnant dans son mutisme et son retranchement, alors que les affaires citoyennes se trouvent en jeu. Pour le trésorier communal, Mr Abbas, contacté à ce propos, les choses sont claires, nous dira-t-il. « L’insuffisance des avoirs dans les caisses de la commune d’Aïn El Türck, et les écarts enregistrés entre la recette et la dépense ne me permettent pas d’établir les salaires du mois en cours des personnels de l’administration communale, d’ailleurs, la loi 91/20 de l’article 36, interdit formellement d’aller puiser dans le FCCL, le fond communal des collectivités locales, qui est consacré au financement des projets programmés par les pouvoirs publics et qui sont grevés d’affectation ». Selon notre interlocuteur, la responsabilité incombe aux élus de l’APC et ce pour n’avoir pas mené à bien leurs opérations de recouvrement, pour pouvoir doter leur caisse de suffisamment de recettes fiscales et prévoir ainsi les salaires de leurs employés et les mandats des entreprises partenaires de l’APC ». D’ailleurs, notre interlocuteur confiera que « le Budget Prévisionnel, « BP » 2016, a été catégoriquement rejeté par son service, en raison de la non-conformité du sommier de consistance de la commune, sur lequel sont basés les calculs des prévisions budgétaires, comme le stipule la législation. « Le sommier de consistance qui est en ma possession et qui m’a été remis par l’APC d’Aïn El Türck, est daté de 2002, autrement dit , il n’est pas réactualisé ; de ce fait, je ne peux me baser sur des informations erronées pour établir le BP, alors que nous avons pertinemment que des biens communaux et des équipements qui figurent sur ce sommier de consistance de 2002, n’existent plus aujourd’hui dans le patrimoine de la commune, et dont nous ne connaissons nullement la destination, ni comment ils ont été radiés de ce sommier de consistance». Un dossier, que seuils les pouvoirs publics peuvent élucider à travers une enquête globale sur le détournement des biens communaux, et dont la recette municipale n’a pas perçu le moindre centime pendant des années. Quant au sujet brulant du jour, à savoir les salaires des employés, aucune solution n‘est en vue selon quelques employés et élus de l’APC qui mettent cette situation sur le dos du trésorier communal. Le durcissement du conflit va certainement être porté devant le wali d’Oran et la direction régionale de la trésorerie afin de le dénouer. Il n’empêche que selon certains initiés, quelque soit la solution, le problème persistera pour les mois à venir, eu égard au déséquilibres entre les recettes et les dépenses de l’APC. Il faut ajouter que l’annulation des subventions de l’Etat au profit des APC qui permettaient de combler des brèches financières et de masquer les imperfections dans la gestion des finances publiques, a mis à nu toutes ces carences de gestion. Notamment quant les recouvrements ne sont pas effectués , comme c’est le cas aujourd’hui à Aïn El Türck, où près de 20 milliards de centimes de recette fiscales, attendent d’être récupérés mais que personne ne va chercher. Mystère et boule de gomme. cas justifiées. En effet, l’on saura que près de 20 milliards de centimes de recettes fiscales n’ont Ces recettes, jamais été recouvrées par l’APC, consistent en des taxes de séjours, de nuitée, la TAP, la TVA, de baux locatifs, jamais reversées par les commerçants et autres opérateurs économiques activant sur le territoire d’Aïn El Türck . Une situation inconcevable, alors que ces recettes permettront de régler et pour plusieurs années, les problèmes de salaires des employés. Il devient clair que la défaillance est dans la gestion des gisements fiscaux et des biens de la commune, sans oublier le laxisme et la complicité de certains élus, qui négligent le recouvrement pour des raisons qu’il est inutile d’évoquer ici, et que le simple citoyen devine. C’est dans ce sens là, que les pouvoirs publics, et notamment la daïra doit s’appliquer et veiller à ce que la législation soit respectée, tout en intéressant les opérateurs économiques désireux investir dans la région balnéaire, mais à condition qu’ils se mettent à jour avec le fisc, au lieu de chercher des complicités au niveau des APC. Le problème concerne toutes les communes d’Aïn El Türck, des biens communaux gros générateurs de recettes fiscales sont volontairement «sortis » du sommier de consistance, ce qui constitue des pertes énormes pour la commune, et dont une partie va dans les poches de quelques élus véreux. La vérité est là. Pendant ce temps, les citoyens ne voient aucun développement dans leur commune, et les employés doivent chaque mois des battre pour voir leur maigres salaires reversés.

La CTRF a signalé près de 2000 affaires de blanchiment d’argent : La liste reste ouverte

Depuis l’affaire Abdelmoumen Khalifa et ensuite celle de la BCIA, jamais un dossier n’a suscité autant de passion et d’intrigues que celui du blanchiment d’argent, «gelé» un certain temps puis rouvert dernièrement par l’Etat. On parle déjà de 30 dossiers transmis devant la justice en 2016, mais ce n’est que le début d’une longue opération, car la liste reste ouverte.Le dernier cas en date traité récemment par la justice après une longue procédure judiciaire, est bien sur, celui de Taleb Toufik, patron de la société immobilière Mobilart, constructeur des 06 tours non loin de l’hôtel Sheraton à Oran. Une rocambolesque affaire qui avait défrayé la chronique en son temps, tant le personnage semblait intouchable. Aujourd’hui, l’affaire a eu le verdict qui convenait, mais sans que cela ne laisse des séquelles sur les pratiques douteuses de nombre d’opérateurs économiques et de personnages connus à Oran. Certes, leurs dossiers ne figurent pas pour le moment parmi les 30 dossiers traités actuellement par la justice, mais leurs noms existent bel et bien sur des listes de personnes ayant commis des infractions commerciales et sont soupçonnées de blanchiment d’argent.Les noms de ces personnes connues sur la scène locale à Oran, circulent pour l’heure de bouche à oreille, mais selon certains initiés de la chose publique, leurs cas de traduction devant la justice ne saurait tarder. D’ailleurs la fébrilité qui caractérise quelque peu la scène locale, n’est pas fortuite, car les discussions vont bon train un peu partout, notamment à l’approche de ces échéances électorales où l’on se tire dessus sans scrupule. Mais il n’ ya pas que cela, car il y a la volonté de l’Etat de mettre fin à la fraude fiscale devenue un véritable sport national et tenter d’éradiquer ces circuits informels qui gangrènent l’économie nationale et hypothèquent toute planification. Pour preuve, l’important arsenal législatif et répressif mis en place et actualisé conformément aux standards internationaux, atteste de cette détermination à combattre le mal là où il se trouve. Cette détermination est d’autant plus confortée par la décision du Groupe international d’action financière (GIAF), qui non seulement a retiré l’Algérie de la liste des pays non coopératifs, mais a affiché sa disponibilité à la coopération au renseignement et à l’échange d’informations avec les institutions habilitées concernées dans l’intérêt de l’économie nationale. C’est pour dire que désormais, les déclarations douteuses, la fuite des capitaux vers l’étranger et le blanchiment d’argent, ne seront plus de sujets tabous. A ce propos, la Cellule de traitement du renseignement financier (CTRF) a fait savoir que le total des dossiers traités par leurs services, a atteint les 154 affaires, envoyées à la justice depuis 2005. Cette même source, indique qu’avec ces nouveaux dossiers de blanchiment d’argent dont «le soupçon est avéré». Il est utile de savoir que la CTRF, est placée auprès du ministère des Finances et que la grande majorité de ces dossiers provient des déclarations de soupçon adressées par les banques à la Cellule. Toutefois, ces déclarations de soupçons peuvent provenir également d’autres administrations, que sont la Banque d’Algérie ou les Douanes et la Banque d’Algérie. Selon une source concordante au niveau de cette cellule, la CTRF a reçu 1.240 déclarations de soupçon de la part des banques en 2016 contre 1.292 déclarations en 2015. Elle a reçu également 168 rapports confidentiels de certaines administrations contre 159 rapports en 2015. Si le délit est le même, il faut savoir que les rapports envoyés par les banques et établissements financiers sont appelés « déclarations de soupçon », tandis que ceux transmis par la Banque d’Algérie, les douanes et la Direction générale des impôts (DGI), sont «rapports confidentiels ». Enfin, et dans le cadre de l’échange de l’information, La CTRF a signalé aux institutions nationales concernées autour de 2000 affaires, à la fin de 2016. Au plan international, la CTRF a conclu à ce jour 21 mémorandums d’entente et d’échanges d’informations avec des cellules homologues d’Afrique, du Moyen Orient, d’Europe et d’Asie, indique-t-on de même source. Aussi, et selon nos sources, au coté de la CTRF, des affaires de blanchiment d’argent et infractions sous-jacentes sont traitées par les pôles pénaux spécialisés, la police judiciaire sur réquisition du parquet, les services du Commerce, les administrations fiscale et douanière ainsi que la Banque d’Algérie pour les infractions à la législation des changes. Ceci pour dire que l’étau se resserre sur de gros bonnets qui ont pu échapper pour le moment à la justice, mais qui se retrouvent coincés suite à la réactivation des différents dispositifs. A Oran, longtemps concernée par l’affaire des blanchiments d’argent, les révélations risquent d’être fracassantes.

EN VISITE A EL BAHIA : Tayeb Zitouni insiste sur la prise en charge des moudjahidine et ayant-droits

Le ministre des Moudjahidine, Tayeb Zitouni, a mis l’accent, samedi Oran, sur l’attention particulière qu’accorde son département à la prise en charge des Moudjahidine et ayant droits sur les plans social, médical et psychologique. Intervenant lors d’une rencontre avec la famille révolutionnaire au siège de la direction locale de l’Organisation nationale des moudjahidine (ONM), le ministre, qui a rappelé que " la Constitution est très claire à ce sujet et consacre les droits légitimes de cette frange de la population, qui est le symbole de l’Etat national". a"Nous œuvrons également, dans le cadre de la bonne gouvernance, à faciliter aux Moudjahidine et ayant droits les procédures administratives", a-t-il ajouté, soulignant qu’un grand travail d’assainissement est en train de se faire à tous les niveaux pour en finir avec les lourdeurs bureaucratiques. Cette rencontre a été une occasion pour le ministre d’évoquer la réalisation, en cours, de 25 centres de repos à travers le territoire du pays, et d'assurer, à ce propos, que son département est en négociation avec les institutions concernées pour le financement d’une dizaine de projets dont notamment des salles de soins et de rééducation au niveau d’autres wilayas et ce, a-t-il dit, pour répondre aux préoccupations sociales et améliorer la prise en charge des Moudjahidine. Auparavant, le ministre s’était rendu sur site pour s’enquérir de l’état d’avancement des travaux de réhabilitation du musée du Moudjahid d’Oran, comme il a visité le chantier du Musée de la mémoire, en cours de réalisation, et qui s’étend sur une surface de 3000 mètres carrés, ainsi que le centre national d’études et de recherche sur le mouvement national et la Révolution du 1er novembre 1954, dont les travaux sont en voie d’achèvement. Tayeb Zitouni a souligné, dans ce cadre, l’importance de ce pôle historique "dédié à la Révolution de Novembre 1954 et à la résistance populaire, qui sera un outil de travail pour les étudiants, les universitaires et les chercheurs." Au terme de sa visite, le ministre a visité le musée du journal "El Djoumhouria" qui retrace l’itinéraire de ce titre de la presse nationale. i.n

Colloque régional sur la préparation des prochains rendez-vous électoraux : Donner aux services des élections toute leur importance

Cité par l’Aps, le secrétaire général du ministère de l’Intérieur et des Collectivités locales, Hocine aazouz a souligné, samedi à Oran, qu’il était grand temps de donner aux services des élections des APC toute l’importance qui leur revient en pérennisant leurs activités. Lors d’un colloque régional sur la préparation des prochaines élections, Hocine Maazouz a déclaré "il est logique que le service des élections soit organisé en rapport avec le corps électoral, puisque celui-ci change constamment". Le SG du ministère de l’Intérieur a ajouté qu’à compter de cette année, le travail des services des élections des APC deviendra quotidien et sera encadré et équipé, ceci afin d’assurer la pleine transparence des élections. "Si un point du dispositif électoral est défaillant, des problèmes peuvent survenir le jour des élections" Dans le même contexte et concernant les grandes communes, M. Maazouz n’a pas exclu d’élever les services des élections en directions, tout en les dotant en personnels compétents et en moyens adéquats. D’autre part, il a insisté sur la formation des encadreurs des élections (chefs de centres, chefs de bureaux et assesseurs) afin de garantir la bonne marche et la transparence de rendez-vous électoraux qui ont une grande importance pour la vie politique, économique et sociale du pays, soulignant qu’une bonne formation permettra aux encadreurs de maitriser toutes les étapes de l’opération électorale. "L’opération des élections est une équation à plusieurs paramètres qu’il faut mettre au point et qu’il faut maitriser", a-t-il déclaré dans ce sens. Pour le secrétaire général du ministère, la modernisation de l’administration représente un gage de réussite des prochaines échéances électorales, rappelant les moyens sophistiqués mis en place par l’Etat pour atteindre cet objectif. La rencontre régionale d’Oran a regroupé des cadres chargés de la gestion des élections dans les wilayas d’Oran, Mostaganem, Relizane, Chlef, Tiaret, Tissemsilt, Bechar et Adrar. I.N

L’espace vert contre le béton : Tebboune veut privilégier le cadre de vie

En annonçant qu’il n’y aura plus à l’avenir plus de projets LSP et LPA et que les nouveaux projets en matière d’habitation, leur superficie ne prendra que 25% contre 75% restant qui seront destinés aux espaces verts et à l’investissement privés pour projeter des activités commerciales, le ministre de l’Habitat, de l’Urbanisme et de la Ville, Abdelamdjid Tebboune , a certainement voulu signifier que l’Etat veut privilégier le cadre de vie, dans les cités. Certes l’annonce est passée inaperçue, et ne devrait pas glacer le dos aux futurs postulants aux logements réalisés par l’Etat et financés par les différents dispositifs, toutefois cela doit être compris, dans le sens, l’éradication des plusieurs bidonvilles ainsi que la politique de relogement des familles logeant dans les habitats précaires, doivent s’accompagner d’une qualité de vie, afin d’éviter la ghettoïsation. Rapellons que lors de son séjour à Oran, le ministre Tabboune avait brossé un bilan élogieux du programme du Président de la République, Mr Abdellaziz Bouteflika quant à la réalisation de pas moins de 51.000 unités de logements tous types confondus et dont a bénéficié la population oranaise, tout en soulignant la politique menée dans le cadre de la lutte contre l’habitat précaire. Mr Tebboune avait tenu d’ailleurs à signaler les efforts et le mérite du wali d’Oran, Mr Ableghani Zaâlane pour son accompagnement dans la réalisation du programme d’habitat.

Sidi Bel Abbès

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